La réglementation Amiante

Toute la réglementation dans un seul ouvrage

Elle rassemble l'ensemble de la réglementation amiante, selon trois axes principaux :

• la protection des populations,
• la protection des salariés
• la protection de l'environnement.

Elle complète l'édition précédente (le nombre de pages est passé de 480 à 1024 !) par l'insertion des textes applicables à certaines catégories de travailleurs (mines et carrières, transports maritimes), ainsi que par l'insertion des textes tendant à assurer la répartition et l'indémnisation des victimes de l'amiante.

C'est un outil indispensable à tous ceux qui veulent intervenir sur la prévention et la réparation du risque amiante.

Cet ouvrage coûte 38 euros + les frais d'expéridition. On peut le commander soit directement par Internet sur le site du journal officiel, soit par lettre (Direction des Journaux officiels, 26 rue Desaix 75727 PARIS Cedex 15 )

La réglementation amiante sur internet

• Lois, décrets, arrêtés
  
  
  • Sur le site du journal officiel
    On peut consulter le journal officiel du jour.
  • Sur le site admi.net
    On trouve la liste des les textes amiante parus depuis le premier janvier 1998 jusqu'au jour de la consultation
  • Sur le site de Legifrance
    On peut accéder directement à un texte précis sur l'amiante paru au J.O. depuis le premier janvier 1990 : il suffit de donner la date du texte, ou la date du JO ou un élément du titre et entrer le mot-clé "amiante"
    
    

• Historique de la réglementation amiante
  

On trouve un historique sur le site Ministère de l'Emploi et de la Solidarité
(Attention ! Depuis la fin de la mission de Claude Got, ce site n'est plus mis à jour régulièrement)