Première journée : Vendredi 30 juin 2000

 

 09 h 00
Accueil, questions pratiques,
présentation de la session, et présentation de la première journée (par François Desriaux)
09 h 00
Présentation des participants et des attentes de chacun

 

LE SYSTEME FRANçAIS DE RECONNAISSANCE DES MALADIES PROFESSIONNELLES

Session animée par François Dosso et Annie Thébaud-Mony

 10 h 00

Le système des tableaux de maladies professionnelles : origine, analyse des tableaux 30 et 30 bis, système complémentaire (par François Dosso)

11 h 15
Pause
11 h 30
Le contentieux (par François Dosso)
12 h 00
Débat - Questions

13 h 00

Repas

LES MALADIES PROVOQUEES PAR L’AMIANTE, LES TABLEAUX 30 ET 30 BIS

Session animée par Marie Pascual et Jacques Brugère

 14 h 00

Exposés de Marie Pascual et de Jacques Brugère

14 h 30
Questions – discussion

15 h 30

Pause

 

LES REGIMES SPECIAUX, LES EXPOSITIONS ENVIRONNEMENTALES

Session animée par Henri Pézerat et Serge Loit

 16 h 00

Exposé de Henri Pézerat

14 h 30
Questions – discussion

17 h 30

Fin de la première journée

 


 

Deuxième journée : Samedi 1er juillet 2000

 

 

RETROUVER LA TRACE DES EXPOSITIONS AL’AMIANTE

Session animée par Alain Bobbio et Marie-José Voisin

 09 h 00

Comment retrouver la trace des expositions passées à l’amiante ? (Alain Bobbio)

09 h 30
Questions – discussion

 

LES ACTIONS JUDICIAIRES

Session animée par Michel Ledoux, Jean-Paul Teissonnière, et Michel Parigot

 10 h 00

Les différentes voies de recours en justice : la faute inexcusable, le pénal

10 h 30
Questions – discussion

11 h 00

Les CIVI

11 h 30

Questions, discussions

12 h 00
Sylvie Topaloff : la faute inexcusable de l'employeur

12 h 30

discussion

13 h 00

Repas

 

LA CESSATION ANTICIPEE D’ACTIVITE

Session animée par André Letouzé et François Martin

 14 h 00

La Cessation anticipée d’activité : état des lieux et revendications (par André Letouzé)

14 h 30
Questions – discussion

13 h 00

Pause

 

 

BILAN DU STAGE, CONCLUSIONS

Session animée par Annie Thébaud et François Desriaux

16 h 00

Bilan du stage

17 h 00

Conclusions

18 h 00

Fin de la deuxième journée