LE CONCOURS MEDICAL 2002

BAREME INDICATIF D’EVALUATION

DES TAUX D’INCAPACITE EN DROIT OUVRIER

Appareil respiratoire

Qu’il s’agisse de séquelles de traumatismes thoraciques (fractures pluricostales, épauchements pleuraux, lésions diaphragmatiques, exérèses pulmonaires), d’atteinte de la trachée (sténose) , d’atteinte broncho-pulmonaire, (asthme, bronchopneumopathie chronique obstructive [BPCO], enphysème, fibrose pulmonaire, autres affections) l’évaluation de l’incapacité permanente doit se baser sur l’importance de l’insuffisance respiratoire chronique.

L’insuffisance respiratoire s’apprécie à distance d’un épisode aigu d’après :

l’importance de la dyspnée qu’il est possible de graduer en se référant à l’échelle (de 1 à 5) des dyspnées de Sadoul ;

L’examen clinique ;

L’analyse des différents examens paracliniques déjà pratiqués (imagerie, endoscopie, gazométrie…) ou que l’expert pourra demander ou réaliser s’ils ne sont pas invasifs (VEMS/CV, DEM, CPT, CV, TLCO.VA, Sa O₂…)

I – INSUFFISANCE RESPIRATOIRE CHRONIQUE
L’évolution devra toujours tenir compte de l’état préexistant de la fonction respiratoire.

En cas de discordance entre les plaintes respiratoires et les paramètres fonctionnels de repos normaux, un test de marche de 6 minutes peut être effectué et/ou une épreuvce d’effort (avec VO₂…max) en l’absence de contre-indication.

● Dyspnée pour des efforts importants avec altération mineure
d’une des épreuves fonctionnelles

2 à 5 %

● Dyspnée à la montée d’un étage, à la marche rapide ou en légère pente avec :

soit un CV ou CPT entre 70 et 80%

soit VEMS entre 70 et 80%

soit TLCO/VA entre 60 et 70%

5 à 15 %

● Dyspnée à la marche normale à plat avec :

soit un CV ou CPT entre 60 et 70%

soit VEMS entre 60 et 70%

soit TLCO/VA inférieur à 60

15 à 30 %

● Dyspnée à la marche sur terrain plat à son propre rythme avec :

soit un CV ou CPT entre 50 et 60%

soit VEMS inférieure à 40%

soit hypoxémie de repos (Pa O₂)

30 à 50 %

● Dyspnée au moindre effort (déshabillage) avec :

soit un CV ou CPT inférieure à 50 %

soit VEMS inférieure à 40%

soit hypoxémie inférieure à 60 mmHg associée ou non à un trouble de la capnie (Pa CO₂), avec éventuelle contrainte d’une oxygénothérapie de longue durée (> 16 h / jour) ou d’une trachéotomie ou d’une assistance ventilatoire intermittente.

50 % et plus

II – ASTHME
L’asthme peut entraîner un handicap, alors que la fonction respiratoire intercritique reste normale. Il s’agit d’asthme intermittent :

● ne nécessitant pas de traitement de fond	Jusqu’à 5 %
● nécessitant un traitement de fond	5 à 10 %

III – SEQUELLES PARIETALES

Séquelles douloureuses persistantes de thoracotomie

Jusqu’à 5 %

IV – PATHOLOGIES TUMORALES
(cancer broncho-pulmonaire, mésothéliome…)
Les séquelles seront a ppréciées en fonction de l’insuffisance respiratoire résiduelle, de l’acte chirurgical éventuel (thoracoscopie, pleurectomie, exérèse segmentaire lobaire, ou d’un poumon) et en tenant compte de l’existence de douleurs thoraciques invalidantes et des symptômes attachés à l’étiologie.

Taux indicatif

15 à 60 %